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L'Avocat, votre conseil immobilier naturel, organisateur de votre patrimoine et garant de sa pérennité

Le 07 juin 2018
L'avocat conseil en droit immobilier, droit fiscal et en ingénierie juridique du patrimoine.

Le rôle de l'Avocat en matière de conseil a nettement évolué ces dernières années : alors qu'on ne faisait bien souvent appel à lui qu'à l'occasion d'un litige, il n'hésite désormais plus à mettre en avant les atouts dont il dispose soit pour prévenir et donc éviter des procédures, soit de façon plus constructive encore pour aider investisseurs particuliers et professionnels à élaborer et réaliser leurs projets.

Le conseil en immobilier

Le droit immobilier est une matière complexe et très évolutive : il ne se pas pas une semaine sans qu'on nous annonce une nouvelle réglementation pour encadrer les loyers, contraindre les propriétaires à louer ou ne pas louer de telle ou telle façon, etc.

Qui sera mieux placé qu'un professionnel du droit pour comprendre les textes et anticiper leurs conséquences, minimisant souvent leurs effets indésirables ?

Le conseil en fiscalité

Le droit fiscal évolue encore plus vite que les autres branches du droit : aux régimes fiscaux dérogatoires et incitatifs d'un État schizophrène qui veut à la fois inciter des propriétaires privés à pallier ses propres carences en matière de logement et surprotéger les locataires contre ces mêmes propriétaires, s'ajoutent des lois de finances annuelles qui bouleversent les règles du jeu, sans parler même de l'évolution constante de la jurisprudence.

Là encore, l'Avocat pourra orienter son client en fonction de sa situation, de ses objectifs, et éviter que ses efforts ne soient ruinés par une fiscalité inadaptée.

Le conseil en patrimoine

L’acquisition, l'organisation et la pérennisation du patrimoine passe, après les étapes précédentes, par sa structuration juridique (création de sociétés, mise en place de démembrement, etc) et l'anticipation de sa transmission, encore une fois en évitant autant que faire se peut que ledit patrimoine, fruit d'un long travail, et déjà taxé lors de son acquisition, puis au fil de sa détention, n'échappe aux héritiers dans un pays ou l'idée d'un égalitarisme forcené fait des ravages.

A cet égard, les dernières pistes envisagées en matière de taxation de l'immobilier notamment lors de sa transmission à cause de décès feront réfléchir.

Pour toutes ces raisons, un Avocat en droit immobilier et fiscal sera en mesure d'aider très efficacement ses clients.

S'il est lui-même investisseur, il n'en sera que plus efficace.

Dimitri Bougeard

Avocat au Barreau de Paris